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Marques déposées par PELVILLAIN DIDIER
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QUERCY SELECTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUERCY SELECTION
PELVILLAIN DIDIER

Numéro de dépôt :
3259023
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/11/2023
QUERCY SELECTION de PELVILLAIN DIDIER

Présentation de la marque QUERCY SELECTION

Déposée le 26 novembre 2003 par PELVILLAIN DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « QUERCY SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est PELVILLAIN DIDIER domicilié(e) LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER PELVILLAIN domicilié(e) LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France.

La marque QUERCY SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUERCY SELECTION est expirée depuis le 26 novembre 2023.

PELVILLAIN DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : CADET DE CENAC , HAUT DU PORT , DELICE DU PATRON , CHÂTEAU DE CÉNAC Partons à cheval sur le vin pour un ciel Féerique et divin ! , Séguine DOMAINE DU THÉRON P , DOMAINE DU THERON – DAME SAURE , ZEE ORIGINAL , CHATEAU DU PORT , HAUT DE CENAC , EXPRESSION DE CENAC


PELVILLAIN DIDIER - LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France


DIDIER PELVILLAIN - LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2013 n°2544503 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-19

Vins d'appellation d'origine vins délimités de qualité superieure. “ Côteaux du Quercy ”.